Occitanie / Droit commun

Hospitalité et passage

Illustration : Joh'K

Être reçu donne une protection. Cela donne aussi un responsable.

La Cour distingue le voyageur accepté, l'hôte qui répond de lui et le résident dont les habitudes engagent une ville. Le déplacement n'efface pas cette chaîne ; il la rend visible.

01 / Hospitalité et passage

Le répondant

Un visiteur présente une personne capable d'expliquer sa venue, de transmettre les règles locales et de répondre au premier incident. Le répondant n'endosse pas tous ses crimes ; il garantit que l'affaire ne disparaîtra pas avec lui.

02 / Hospitalité et passage

La Trêve

Un lieu placé sous Trêve protège une rencontre déterminée. Lorsque la Cour quitte l'étape, cette protection cesse sauf décision locale distincte. L'adresse ne devient jamais sacrée par nature.

03 / Hospitalité et passage

Refus et recours

Une ville peut refuser un visiteur si elle ne peut assurer sa présence sans mettre la Mascarade ou ses habitants en danger. Le refus doit être porté et peut être présenté à la Cour lorsqu'il affecte plusieurs domaines.

04 / Hospitalité et passage

Un droit sans Code unique

Le droit commun assemble textes, accords, jurisprudences et usages reconnus. Le droit du domaine demeure la première source pour les affaires locales. Les usages communs, les accords particuliers et les précédents de la Cour interviennent lorsque les responsabilités franchissent les frontières. Un arrêt des Deux Sceaux peut faire jurisprudence sans devenir automatiquement une loi générale : une norme commune doit aussi être reconnue et appliquée par les domaines.

05 / Hospitalité et passage

1555 et 1777 : deux assises distinctes

Les Articles de Carcassonne de 1555 fixent des limites à la souveraineté, au franchissement armé des frontières et à la responsabilité de l'Étreinte. Ils reconnaissent la demande d'asile et la nécessité d'un arbitrage avant guerre ouverte. La Réunion de Toulouse de 1777 n'abolit pas ces principes : elle affirme que les affaires du Midi doivent d'abord être arbitrées dans le Midi. Elle ne proclame pas encore l'indépendance contemporaine.

06 / Hospitalité et passage

Circuler n’est pas s’installer

Un Semblable reconnu peut normalement traverser les domaines d'Occitanie. Ce passage ne lui donne ni chasse, ni refuge permanent, ni droit de recruter des goules, ni permission de poursuivre une vendetta. Les coutumes locales restent locales : le Pont de Carcassonne, la Chaire de Montpellier et les usages toulousains ne sont pas interchangeables. La Cour relie ces différences ; elle ne les efface pas.